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non exceptionnel

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  • Non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français

  • Non-rétroactivité en droit français — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français

  • Non rétroactivité des lois — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français

  • Non-événement — Événement Un événement ou évènement est un fait qui survient à un moment donné. Il se caractérise par une transition, voire une rupture, dans le cours des choses, et par son caractère relativement soudain ou fugace, même s il peut avoir des… …   Wikipédia en Français

  • Convoi exceptionnel — transportant une rame de tramway …   Wikipédia en Français

  • Principe de non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français

  • Convoi Exceptionnel — Dans le domaine du transport routier, un convoi exceptionnel est un transport de marchandises, ou une circulation de véhicules, présentant un caractère exceptionnel en raison de ses dimensions ou de sa masse, lesquelles ne respectent pas les… …   Wikipédia en Français

  • Resultat exceptionnel — Résultat exceptionnel Pour les articles homonymes, voir Résultat. Le résultat exceptionnel est une notion de la comptabilité continentale. Il exprime le résultat réalisé par une entreprise en raison des évènements non récurrents qui ont pris… …   Wikipédia en Français

  • Résultat exceptionnel — Pour les articles homonymes, voir Résultat. Article principal : Soldes intermédiaires de gestion. Le résultat exceptionnel est une notion de la comptabilité continentale. Il exprime le résultat réalisé par une entreprise en raison des… …   Wikipédia en Français

  • Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …   Wikipédia en Français

  • OVNI (Objet volant non identifié) — Objet volant non identifié Pour les articles homonymes, voir UFO. Un objet volant non identifié (souvent abrégé OVNI, calque de l anglais américain UFO qui signifie unidentified flying object) est un phénomène aérien qu un ou plusieurs témoins… …   Wikipédia en Français

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